Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
- Arrêté du règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil de la Petite Enfance - Année 2026
- Annexes
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
- Arrêtés de circulation permanents :
- Arrêté permanent n°1078 - création d'une aire de livraison, 95-97 rue Jean Moulin, voie métropolitaine
- Arrêté permanent n°1075 - création d'une place de stationnement pour les transports de fond, rue Berthelot
- Arrêté permanent n°1072 - mise en place d'un "Cédez le passage", chemin du Pavillon
- Arrêté permanent n°1074 - interdiction de stationner et création d'une place de stationnement PMR, place de Crépieux
- Arrêté permanent n°1073 - durée de stationnement limitée "Zone bleue", place de Crépieux
- Arrêté permanent n°1070 - modification des places de stationnement interdit, contre-allée montée de la Boucle
- Arrêté permanent n°1069 - stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1067 - stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, rue François Peissel
- Arrêté permanent n°1066 - stationnement interdit rue de l'Oratoire et rue de l'Orangerie
- Arrêté permanent n°1064 - stationnement interdit et réservé aux deux roues, 62 rue Coste
- Arrêté permanent n°1063 - durée de stationnement limitée "Zone bleue" place de la Rochette
- Arrêté permanent n°1065 - sécurisation de la circulation des usagers, rues de l'Oratoire et de l'Orangerie
- Arrêté permanent n°1062 - limtation de vitesse, boulevard des Canuts
- Arrêté permanent n°1061 - modification des jours de l'aire de livraison, montée de la boucle
- Arrêté permanent n°1060 - modification des jours et heures de livraisons, 123 grande rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1059 - arrêté réglementant le stationnement, chemin des Peupliers
- Arrêté permanent n°1058 - arrêté réglementant le stationnement, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1057 - Interdiction de stationner, création d'une place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite, av. Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1056 - réglementation du stationnement - parking avenue de Poumeyrol
- Arrêté permanent n°1055 - création d'une aire de livraisons - 38 cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1054 - règlementation du stationnement - rue Simone Veil
- Arrêté permanent n°1053 - limitation de vitesse, rue Pierre Bourgeois
- Arrêté permanent n°1047 - stationnement payant grande, rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1046 - stationnement payant, rue Coste
- Arrêtés permanents :
- Arrêté du Règlement d'utilisation du Skatepark de Caluire et Cuire
- Arrêté portant réglementation de circulation et de déjections des chiens dans l'espace public de la Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté permanent interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
- Arrêté de création d'espace labellisé sans tabac
- Arrêté d'interdiction d'utiliser les trottinettes électriques et autres engins de déplacement éléctrique sur les trottoirs et berges du Rhone
- Arrêté portant obligation pour les habitants, commerçants, artisans de déneiger et d'enlever le verglas sur les trottoirs publics de la ville
- Arrêté de fermeture du stade ferré au public durant les activités scolaires
- Arrêté du Règlement d'utilisation de l'aire d'ébats canins
- Arrêté du règlement intérieur des équipements sportifs
- Arrêté d'interdiction des sauts et plongeon depuis les ponts et passerelles de la Ville
- Arrêté des mesures de lutte contre la surpopulation des pigeons vivant à l'état sauvage
- Arrêté relatif aux mesures de destruction des cocons des chenilles processionnaires
- Arrêté d'interdiction de brûler des déchets issus des jardins à l'air libre ou à l'aide d'incinérateur
- Arrêté d'interdiction du prélèvement d'eau sur les bornes à incendie
- Arrêté d'interdiction d'utiliser des barbecues et d'allumer des feux dans les parcs et jardins ouvert au public
- Arrêté d'interdiction de la baignade sur les rives de la Saône traversant la Ville
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans la Saône
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans le Rhône
- Arrêté portant surveillance et entretien des Balmes
- Arrêté règlementant les horaires de chantier
- Arrêté portant obligation d'élagage des arbres et des haies
- Arrêté de règlementation des étendages et de l'ornementation des fenêtres et des balcons
- Arrêtés de tarifs pour l'année 2026
- Tarifs de vente des écopièges et des nichoirs à mésanges
- Tarifs des activités périscolaires
- Tarifs des classes de découverte
- Tarifs de Caluire Juniors
- Tarifs des droits de voirie
- Arrêté de tarifs de la Ludothèque à partir du 01/09/26
- Droits de place sur les marchés
- Droits de stationnement des taxis
- Tarifs des activités du centre de loisirs Caluire Jeunes à partir du 01/09/26
- Droits d'entrée à la piscine municipale
- Tarifs de la Médiathèque Bernard PIVOT
- Tarifs des prestations réalisées par la Ville : Run in Lyon, Free VTT, Lyon Urban Trail
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les Associations
- Tarifs de la restauration des personnes âgées
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation des salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs et redevances pour les coccupations des installations sportives
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint-Clair
- Tarifs des encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "Rythmes"
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse et à la pêche, et à la protection des troupeaux
- Arrêté Préfectoral portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation par le loup - Année 2026
- Arrêté Préfectoral fixant les périodes d'ouverture de la pêche et des modes de pêches spécifiques pour le département du Rhône - Année 2025 + Annexe
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté des mesures d'interdiction du 13 au 15 juillet 2026
- Arrêté de mesures d'interdiction du 25 juin 2026 au 20 juillet 2026
- Arrêté interdisant temporairement l'utilisation de pétards et feux d'artifices de divertissement sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer sur les parcelles AO90, AO116 et AO230
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin Lot B
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer - 7 avenue Pierre Terrasse
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer - 80 rue Jean Moulin
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - périmètre de sécurité autour du mur d'enceinte face au 14 boulevard Paul Doumer
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux, église Saint Romain de Cuire, 67-69 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - église Saint Romain de Cuire, 67-69 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - 67 grande rue de Saint Clair
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux, parcelle AO 198 impasse Léon Ringuet
- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté relatif à l'interdiction de vente de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté de la Métropole de Lyon concernant la mise en sécurité d'urgence du 116-118 rue Jean Moulin
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin - Lot B
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin - Lot B
- Arrêté d'interdiction de pénétrer dans les lieux - 118 rue Jean Moulin
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0329/2026 - Stationnement - montée des Forts - le 22/07/26
- Arrêté n°0327/2026 - Stationnement - rue Coste - du 25/07/26 au 26/07/26
- Arrêté n°0310/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 21/07/26 au 23/07/26
- Arrêté n°0326/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 25/07/26
- Arrêté n°0325/2026 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 18/07/26 au 20/07/26
- Arrêté n°0324/2026 - Stationnement - sur diverses voies - du 19/07/26 au 20/07/26
- Arrêté n°0323/2026 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - le 18/07/26
- Arrêté n°0322/2026 - Stationnement - rue Coste - le 17/07/26
- Arrêté n°0321/2026 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - du 18/07/26 au 19/07/26
- Arrêté n°0315/2026 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - du 09/07/26 au 10/07/26
- Arrêté n°0314/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 10/07/26
- Arrêté n°0313/2026 - Stationnement - rue Nuzilly - le 11/07/26
- Arrêté n°0312/2026 - Stationnement - chemin Petit - le 16/07/26
- Arrêté n°0311/2026 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - le 15/07/26
- Arrêté n°0309/2026 - Stationnement - rue de Verdun - du 17/07/26 au 19/07/26
- Arrêté n°0308/2026 - Stationnement - chemin Petit - le 16/07/26
- Arrêté n°0307/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 11/07/26
- Arrêté n°0306/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 08/07/26
- Arrêté n°0305/2026 - Stationnement - rue Coste - le 08/07/26
- Arrêté n°0304/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 06/07/26 au 10/07/26
- Arrêté n°0303/2026 - Stationnement - avenue Louis Dufour - du 06/07/26 au 31/08/26
- Arrêté n°0300/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 03/07/26 au 15/07/26
- Arrêté n°0299/2026 - Stationnement - montée des Forts - du 02/07/26 au 03/07/26
- Arrêté n°0298/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 02/07/26 au 10/07/26
- Arrêté n°0297/2026 - Stationnement - sur diverses voies - le 06/09/26
- Arrêté n°0296/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 22/07/26
- Arrêté n°0295/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 24/07/26 au 25/07/26
- Arrêté n°0294/2026 - Stationnement - rue Pasteur - le 11/07/26
- Arrêté n°0293/2026 - Stationnement - rue Coste - du 18/07/26 au 19/07/26
- Arrêté n°0292/2026 - Stationnement - place Gutenberg - le 17/07/26
- Arrêté n°0291/2026 - Stationnement - rue Benjamin Delessert - le 15/07/26
- Arrêté n°0290/2026 - Stationnement - rue Jamen Grand - le 15/07/26
- Arrêté n°0289/2026 - Stationnement - rue François Peissel - le 13/07/26
- Arrêté n°0288/2026 - Stationnement - rue Claude Baudrand - du 13/07/26 au 24/07/26
- Arrêté n°0285/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 06/07/26 au 31/07/26
- Arrêté n°0283/2026 - Stationnement - rue Pierre Bourgeois - du 06/07/26 au 31/08/26
- Arrêté n°0178/2026 - Stationnement - du 24/08/26 au 26/08/26
- Arrêté n°0177/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 17/08/26 au 19/08/26
- Arrêté n°0151/2026 - Stationnement - rue Lavoisier - du 27/04/26 au 24/07/26
- Arrêté n°0237/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 02/06/25 au 31/03/27
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 333090 - rue Royet et rue de l'Orangerie - du 20/07/26 au 21/07/26
- Arrêté 333070 - rond point de la Bascule - du 20/07/26 au 08/08/26
- Arrêté 333010 - rue Coste - du 20/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 332990 - parking du Radiant - du 21/07/26 au 22/07/26
- Arrêté 332971 - rue Pasteur - du 15/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 332131 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 20/07/26 au 31/07/26
- Arrêté 331911 - montée du Vernay - du 24/07/26 au 25/07/26
- Arrêté 331931 - cours Aristide Briand - le 21/07/26
- Arrêté 331790 - route de Strasbourg - du 20/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 331770 - avenue du Docteur Zamenhof - le 16/07/26
- Arrêté 331712 - route de Strasbourg - du 20/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 331191 - avenue Général de Gaulle - du 08/07/26 au 31/07/26
- Arrêté 330050 - avenue Louis Dufour - du 06/07/26 au 17/07/26
- Arrêté 329750 - avenue Louis Dufour - du 06/07/26 au 22/07/26
- Arrêté 329831 - avenue Louis Dufour - du 31/07/26 au 07/08/26
- Arrêté 329810 - quai Clmenceau - du 15/07/26 au 22/07/26
- Arrêté 329710 - square Général Brosset - du 10/08/26 au 31/08/26
- Arrêté 329570 - quai Clémenceau - du 09/07/26 au 23/07/26
- Arrêté 329111 - rue de Margnolles - du 27/07/26 au 31/07/26
- Arrêté 330490 - rue Pierre Bourgeois - du 06/07/26 au 31/08/26
- Arrêté 330470 - montée de la boucle - le 11/07/26
- Arrêté 330450 - avenue Marc Sangnier - du 09/07/26 au 10/07/26
- Arrêté 330411 - avenue Louis Dufour - du 11/09/26 au 09/10/26
- Arrêté 330390 - avenue Louis Dufour - du 06/07/26 au 20/07/26
- Arrêté 330310 - avenue Louis Dufour - du 07/08/27 au 18/09/26
- Arrêté 329791 - avenue Louis Dufour - du 22/07/26 au 31/07/26
- Arrêté 329550 - sur diverses voies - du 07/07/26 au 14/08/26
- Arrêté 329271 - rue Jamen Grand - le 07/07/26
- Arrêté 328930 - sur diverses voies - du 20/7/26 au 07/08/26
- Arrêté 323730 - carrefour avenue Général de Gaulle / Pierre Bourgeois - du 29/06/26 au 31/08/26
- Arrêté 323890 - rue Coste - du 22/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 324090 - chemin Pierre Drevet - du 22/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 324170 - montée de la Boucle - le 27/06/26
- Arrêté 324172 - chemin de Crépieux - le 23/06/26
- Arrêté 324190 - allée du Parc de la Jeunesse - le 28/06/26
- Arrêté 324330 - avenue du Docteur Zamenhof et rue Pasteur - du 24/06/26 au 09/07/26
- Arrêté 325650 - rue Claude Baudrand - du 17/08/26 au 21/08/26
- Arrêté 325890 - rue Coste - Le 08/07/26 et le 09/07/26
- Arrêté 326210 - montée Castellane - le 13/07/26
- Arrêté 326331 - route de Strasbourg / square Général Brosset - du 29/06/26 au 10/07/26
- Arrêté 326490 - avenue Général de Gaulle - du 06/07/26 au 31/08/26
- Arrêté 326792 - quai Clémenceau - du 29/06/26 au 10/07/26
- Arrêté 326830 - quai Clemenceau - du 19/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 326850 - rue André Lassagne - du 06/07/26 au 10/07/26
- Arrêté 326910 - quai Clemenceau - du 29/06/26 au 10/07/26
- Arrêté 326931 - rue Claude Baudrand - du 13/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 327010 - rue Claude Baudrand - du 13/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 327012 - chemin de Combe Martin - le 24/07/26
- Arrêté 327070 - rue Coste - du 06/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 327451 - boulevard Paul Doumer - le 06/09/26
- Arrêté 327630 - montée des Soldats - du 29/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 327990 - montée des Forts et rue Pierre Brunier - du 02/07/26 au 03/07/26
- Arrêté 328071 - chemin de Crépieux - du 03/07/26 au 15/07/26
- Arrêté 329010 - chemin des Peupliers - du 25/06/26 au 31/07/26
- Arrêté 324970 - route de Strasbourg - du 17/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 323710 - square Général Brosset - le 15/07/26
- Arrêté 323690 - square Général Brosset - du 22/06/26 au 31/07/26
- Arrêté 323030 - rue Pierre Bourgeois - le 17/06/26
- Arrêté 322611 - avenue Louis Dufour - le 12/06/26
- Arrêté 322590 - rue Jamend Grand - du 08/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 322531 - route de Strasbourg - du 15/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 322410 - avenue Jean Monnet - du 08/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 321650 - les Berges du Rhône - les nuits du 10/06/26 au 19/06/26
- Arrêté 321510 - rue André Marie Ampère - du 08/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 321451 - square Général Brosset - les nuits du 16/06/26 au 07/08/26
2.2 Stationnement (ODP)
- Arrêté ODP0097/2026 - Stationnement - chemin des Bruyères - du 08/09/26 au 09/09/26
- Arrêté ODP0096/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 20/07/26 au 13/08/26
- Arrêté ODP0095/2026 - Stationnement - impasse du Collège - du 21/07/26 au 21/08/26
- Arrêté ODP0094/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 04/07/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0093/2026 - Stationnement - boulevard des Canuts - du 20/07/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0092/2026 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 17/07/26 au 24/07/26
- Arrêté ODP0091/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 13/07/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0090/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 01/07/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0089/2026 - Stationnement - rue Royet - du 01/07/26 au 02/10/26
- Arrêté ODP0088/2026 - Stationnement - chemin de Fond Rose - du 29/06/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0087/2026 - Stationnement - rue Guyot - du 01/07/26 au 08/07/26
- Arrêté ODP0086/2026 - Stationnement - chemin Pierre Drevet - du 14/06/26 au 26/06/26
- Arrêté ODP0085/2026 - Stationnement - rue Curie - du 24/06/26 au 10/07/26
- Arrêté ODP0084/2026 - Stationnement - rue Coste - du 22/06/26 au 10/07/236
- Arrêté ODP0083/2026 - Stationnement - montée de la Boucle - du 18/06/26 au 26/06/26
- Arrêté ODP0082/2026 - Stationnement - avenue des Platanes - du 08/06/26 au 24/12/26
- Arrêté ODP0079/2026 - Stationnement - impasse des Pavillons - du 17/06/26 au 06/08/26
- Arrêté ODP0076/2026 - Stationnement - chemin des Peupliers - du 29/05/26 au 04/06/26
- Arrêté ODP0075/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 01/04/26 au 29/07/26
- Arrêté ODP0072/2026 - Stationnement - rue Claude Baudrand - du 19/05/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP0068/2026 - Stationnement - rue Pasteur - du 08/05/26 au 23/10/26
- Arrêté ODP0065/2026 - Stationnement - place Bellevue - du 05/05/26 au 04/11/26
- Arrêté ODP0064/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 04/05/26 au 04/11/26
- Arrêté ODP0053/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 23/03/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP0031/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 18/02/26 au 30/07/26
- Arrêté ODP004/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 01/01/26 au 30/09/26
- Arrêté ODP99/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 17/10/25 au 31/12/26
2.3 Mixtes
- Arrêté MIXT331 - route de Strasbourg - du 20/07/26 au 31/07/26
- Arrêté MIXT328 - rue André Lassagne - du 06/07/26 au 07/08/26
- Arrêté MIXT320 - chemin de la Vire - du 16/07/26 au 30/07/26
- Arrêté MIXT037 - rue André Lassagne - du 06/07/26 au 07/08/26
- Arrêté CJT322150 - montée du Petit Versailles - du 06/07/26 au 17/07/26
- 202607570 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202607528 - Entretien de trottoir
- 202507527 - Entretien de trottoir
- 202607524 - Entretien de trottoir
- 202607397 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202607329 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202604948 - Entretien, intervention sur canalisation eau pluviale
- 202605810 - Construction branchement eau potable < 25 ml sans tranchées (Tirage- Fusée- Fonçage)
- 202602556 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202607102 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202607099 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202607097 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202607096 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202607051 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202606995 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202606494 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202605915 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202605441 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202605091 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202604934 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202603501 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202512474 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202606950 - Renforcement de branchement électrique < 25 ml
- 202606750 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202606384 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202606713 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202606751 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202606566 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202606518 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202606516 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202606514 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202606151 - Aménagement, renouvellement réseau BTA sans branchement
- 202602855 - Aménagement, renouvellement de canalisation eau potable avec branchement
- 202606307 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202606110 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202606109 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202606242 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606241 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606240 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606238 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606237 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606235 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606232 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202606213 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202606140 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202606110 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202606109 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202604831 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202604830 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202602197 - Aménagements / reprise de bordures
- 202605865 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202605797 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202605740 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202605607 - Aménagements / reprise de bordures
- 202602700 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202608641 - Entretien, intervention sur canalisation eau pluviale
- 202605740 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202605043 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202604775 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202602703 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202602397 - Construction branchement d'assainissement < 25 m
- 202605655 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605653 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605649 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605648 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605646 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605645 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605519 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202605477 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202605531 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
- 202602395 - Entretien, intervention sur canalisation eau pluviale
- 202605268 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202605090 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202605084 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202605083 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202513172 - Construction branchement d'assainissement > 25 ml
- 202605073 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
- 202604824 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202604819 - Réparation sur réseau électrique
- 202603990 - Aménagement, renouvellement réseau gaz avec branchement
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 20/07/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 20/07/26
- Avis des délivrances des PC et DP - Publication du 07/07/26
- Avis des dépôts de PC et DP - Publication du 07/07/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 30/06/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 30/06/26
- Avis des délivrances des DP et PC - Publication du 23/06/26
- Avis des délivrances des PC - Publication du 23/06/26
- Avis des dépôts des DP et PC - Publication du 23/06/26
- Avis modificatif permis de lotir - Publication du 15/06/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 15/06/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 15/06/26
- Avis des délivrances des CU - Publication du 08/06/26
- Avis des délivrances de Permis de Construire - Publication du 08/06/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 08/06/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 08/06/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 01/06/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 01/06/26
- Avis des dépôts des CU - Publication du 26/05/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 26/05/26
- Avis des délivrances des PC - Publication du 11/05/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 11/05/26
- Avis de dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 11/05/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/04/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/04/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/04/26
- Avis de délivrance des PC - Publication du 20/04/26
- Avis de délivrance des DP - Publication du 20/04/26
- Avis de délivrance d'autorisation d'urbanisme - Publication du 20/04/26
- Avis de dépôt d'autorisation d'urbanisme - Publication du20/04/26
- Avis de dépôt de CU - Publication du 13/04/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 13/04/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 07/04/2026
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 07/04/2026
Retrouvez le service urbanisme en cliquant ici
- Décision n°2026-07 prise par délégation du Conseil d'administration - attribution des aides facutatives - Juin 2026
- Décision n°2026-06 prise par délégation du Conseil d'administration - attribution des aides facultatives - Mai 2026
- Décision n°2026-05 prise par délégation du Conseil d'administration - attribution des aides facultatives - Avril 2026
- Décision n°2026-04 prise par délégation du Conseil d'administration - attribution des aides facultatives - Mars 2026
- Approbation du PV de la séance du 23 avril 2026 - Approuvé le 22 juin 2026
- Conseil d'administration du CCAS du 23 avril 2026 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 03 février 2026 - Approuvé le 22 juin 2026
- Conseil d'administration du CCAS du 03 février 2026 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 17 décembre 2025 - Approuvé le 03 février 2026
- Conseil d'administration du CCAS du 17 décembre 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du CCAS en date du 15 octobre 2025, approuvé le 17 décembre 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 15 octobre 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 9 septembre 2025 - Approuvé le 15 octobre 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 9 septembre 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 03 juillet 2025 - Approuvé le 9 septembre 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 03 juillet 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 10 avril 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 avril 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 20 mars 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 20 mars 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 10 décembre 2024 - Approuvé le 20 mars 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 décembre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 15 octobre 2024 - Approuvé le 10 décembre 2024
- Conseil d'administation du CCAS du 15 octobre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 juillet 2024 - Approuvé le 15/10/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 juillet 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 9 avril 2024 - Approuvé le 04/07/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 9 avril 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 5 mars 2024 - Approuvé le 09/04/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 5 mars 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 19 décembre 2023 - Approuvé le 05/03/24
- Approbation du PV de séance du 17 octobre 2023 - Approuvé le 19/12/23
- Conseil d'Administration du CCAS du 17 octobre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 11 juillet 2023 - Approuvé le 17 octobre 2023
- Conseil d'Administration du CCAS du 11 juillet 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 avril 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 avril 2023 - Approuvé le 11 juillet 2023
- Arrêté Préfectoral de mise en situation d'alerte sécheresse des eaux superficielles du département du Rhône, Métropole de Lyon, Saône aval et mise en situation d'alerte sécheressse des eaux souterraines du territoire Saône aval et annexe
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'urgence immeuble 80 rue Jean Moulin, A090
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'urgence immeuble 80 rue Jean Moulin, A0116 et A0230
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'un immeuble menaçant ruine, impasse Léon Ringuet
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'un immeuble menaçant ruine, du 104 grande rue de Saint Clair
- Décision du Maire : contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la Ferme à la Ville du 26 avril 2026
- Décision du Maire : contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la chasse aux oeufs du 6 avril 2026
- Décision du Maire : demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'achat et la mise en oeuvre d'un dispositif d'alarme PPMS
- Décision du Maire : demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'équipement de la Police Municipale - Année 2026
- Arrêté de numérotage partiel du chemin de la Ferme
- Arrêté portant approbation du plan intercommunal de sauvegarde de la Métropole de Lyon
- Arrêté de la Préfecture visant à limiter l'exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin (Thaumetopoea pityocampa) et du chêne (Thaumetopoea processionea) dans le département du Rhône
- Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour le déploiement d'un point conseil budget itinérant de l'UDAF
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Réglement de la Collecte des déchets ménagers et assimilés
- + Annexe
- Autorisation de débit de boissons n°64 - le 06/09/26
- Autorisation de débit de boissons n°63 - le 03/10/26
- Autorisation de débit de boissons n°62 - le 02/12/26
- Autorisation de débit de boissons n°61 - le 23/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°60 - le 16/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°59 - le 09/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°58 - le 02/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°57 - le 03/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°55 - le 30/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°54 - le 20/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°53 - le 13/07/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - impasse de l'Ecluse et quai Clémenceau - le 11/06/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue François Peissel - le 17/06/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin du Pelleru et rue François Peissel - le 16/06/26 journée
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin du Pelleru et rue François Peissel - le 16/06/26 matin
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin du Pelleru - le 15/06/26
- Publication des 10 plus hautes rémunérations du personnel de la mairie de Caluire et Cuire
- Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
- Index 2023 - égalité professionnelle
- Index 2024 - égalité professionnelle
