Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
- Arrêtés de circulation permanents :
- Arrêté permanent n°1059 - arrêté réglementant le stationnement, chemin des Peupliers
- Arrêté permanent n°1058 - arrêté réglementant le stationnement, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1057 - Interdiction de stationner, création d'une place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite, av. Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1056 - réglementation du stationnement - parking avenue de Poumeyrol
- Arrêté permanent n°1055 - création d'une aire de livraisons - 38 cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1054 - règlementation du stationnement - rue Simone Veil
- Arrêté permanent n°1053 - limitation de vitesse, rue Pierre Bourgeois
- Arrêté permanent n°1047 - stationnement payant grande, rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1046 - stationnement payant, rue Coste
- Arrêté permanent n°1045 - création de plateaux surélevés et aménagement d'une zone 30km/h, avenue Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1044 - arrêté réglementant le stationnement, tous secteurs
- Arrêté permanent n°1043 - Mise en sens unique et création d'un double sens cyclable, rue Martin Basse
- Arrêté permanent n°1039 - Mise en place d'un "STOP" rue de la Fontaine / rue Bissardon
- Arrêté permanent n°1038 - Stationnement et arrêt interdit, allée des Cèdres
- Arrêté permanent n°1036 - Limitation de vitesse, montée du Vernay
- Arrêté permanent n°1030 - Création d'une chaussée à Voie Centrale Banalisé et d'un plateau surélevé, chemin de Crépieux
- Arrêté permanent n°1028 - Mise en sens unique, rue du Capot
- Arrêté permanent n°1021 - Limitation de longueur des poids-lourds, chemin du Charroi
- Arrêtés permanents :
- Arrêté portant réglementation de circulation et de déjections des chiens dans l'espace public de la Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté permanent interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
- Arrêté de création d'espace labellisé sans tabac
- Arrêté d'interdiction d'utiliser les trottinettes électriques et autres engins de déplacement éléctrique sur les trottoirs et berges du Rhone
- Arrêté portant obligation pour les habitants, commerçants, artisans de déneiger et d'enlever le verglas sur les trottoirs publics de la ville
- Arrêté de fermeture du stade ferré au public durant les activités scolaires
- Arrêté du Règlement d'utilisation de l'aire d'ébats canins
- Arrêté du règlement intérieur des équipements sportifs
- Arrêté d'interdiction des sauts et plongeon depuis les ponts et passerelles de la Ville
- Arrêté des mesures de lutte contre la surpopulation des pigeons vivant à l'état sauvage
- Arrêté relatif aux mesures de destruction des cocons des chenilles processionnaires
- Arrêté d'interdiction de brûler des déchets issus des jardins à l'air libre ou à l'aide d'incinérateur
- Arrêté d'interdiction du prélèvement d'eau sur les bornes à incendie
- Arrêté d'interdiction d'utiliser des barbecues et d'allumer des feux dans les parcs et jardins ouvert au public
- Arrêté d'interdiction de la baignade sur les rives de la Saône traversant la Ville
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans la Saône
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans le Rhône
- Arrêté portant surveillance et entretien des Balmes
- Arrêté règlementant les horaires de chantier
- Arrêté portant obligation d'élagage des arbres et des haies
- Arrêté de règlementation des étendages et de l'ornementation des fenêtres et des balcons
- Arrêtés de tarifs pour l'année 2025
- Tarifs des activités périscolaires
- Tarifs des classes de découverte
- Tarifs de Caluire Juniors
- Tarifs des droits de voiries
- Arrêté de tarifs de la Ludothèque à partir du 01/09/25
- Droits de place sur les marchés
- Droits de stationnement des taxis
- Tarifs des activités du centre de loisirs Caluire Jeunes à partir du 01/09/25
- Droits d'entrée à la piscine municipale
- Tarifs de la Médiathèque Bernard PIVOT
- Tarifs des prestations réalisées par la Ville : Run in Lyon, Free VTT, Lyon Urban Trail
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les Associations
- Tarifs de la restauration des personnes âgées
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation des salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs et redevances pour les coccupations des installations sportives
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint-Clair
- Tarifs des encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "Rythmes"
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse et à la pêche
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté relatif à l'interdiction de vente de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblements d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0321/2025 - Stationnement - montée Victor Hugo - du 21/07/25 au 31/07/25
- Arrêté n°0320/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 22/07/25 au 25/07/25
- Arrêté n°0319/2025 - Stationnement - avenue Louis Dufour - le 16/07/25
- Arrêté n°0318/2025 - Stationnement - chemin Pierre Drevet - du 15/07/25 au 16/07/25
- Arrêté n°0317/2025 - Stationnement - avenue Général Leclerc -du 15/07/25 au 25/07/25
- Arrêté n°0316/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 07/07/25 au 22/08/25
- Arrêté n°0315/2025 - Stationnement - boulevard des Canuts - du 29/07/25 au 30/07/25
- Arrêté n°0314/2025 - Stationnement - boulevard des Canuts - le 17/07/25
- Arrêté n°0313/2025 - Stationnement - rue François Peissel - le 17/07/25
- Arrêté n°0312/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 17/07/25 au 18/07/25
- Arrêté n°0311/2025 - Stationnement - avenue Jean Monnet - du 15/07/25 au 08/08/25
- Arrêté n°0310/2025 - Stationnement - sur diverses voies - du 07/07/25 au 22/08/25
- Arrêté n°0309/2025 - Stationnement - impasse de l'Eglise - le 08/07/25
- Arrêté n°0308/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 07/07/25 au 18/07/25
- Arrêté n°0306/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 11/07/25 au 14/07/25
- Arrêté n°0305/2025 - Stationnement - rue Jamen Grand - le 17/07/25
- Arrêté n°0304/2025 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - le 16/07/25
- Arrêté n°0303/2025 - Stationnement - place Gutenberg - le 04/07/25
- Arrêté n°0302/2025 - Stationnement - rue Professeur Roux - le 04/07/25
- Arrêté n°0301/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 07/07/25 au 08/08/25
- Arrêté n°0307/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 30/06/25 au 21/07/25
- Arrêté n°0300/2025 - Stationnement - allée du Parc de la Jeunesse - du 01/07/25 au 31/12/25
- Arrêté n°0299/2025 - Stationnement - chemin de Fond Rose - du 07/07/25 au 25/07/25
- Arrêté n°0298/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 21/07/25 au 25/07/25
- Arrêté n°0297/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 07/07/25 au 11/07/25
- Arrêté n°0296/2025 - Stationnement - rue Coste - du 14/07/25 au 16/07/25
- Arrêté n°0295/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 16/07/25
- Arrêté n°0294/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 12/07/25
- Arrêté n°0293/2025 - Stationnement - rue Coste - le 09/07/25
- Arrêté n°0292/2025 - Stationnement - rue André Dufrène - le 09/07/25
- Arrêté n°0291/2025 - Stationnement - rue de l'Avenir Croix Roussien - du 19/06/25 au 04/07/25
- Arrêté n°0286/2025 - Stationnement - rue Coste - du 05/07/25 au 06/07/25
- Arrêté n°0290/2025 - Stationnement - rue de Verdun - du 05/07/25 au 06/07/25
- Arrêté n°0289/2025 - Stationnement - rue Coste - le 03/07/25
- Arrêté n°0288/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 07/07/25
- Arrêté n°0287/2025 - Stationnement - allée du Parc de la Jeunesse - le 05/07/25
- Arrêté n°0285/2025 - Stationnement - avenue Général Leclerc - du 26/06/25 au 04/07/25
- Arrêté n°0284/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - le 03/07/25
- Arrêté n°0283/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 03/07/25
- Arrêté n°0282/2025 - Stationnement - cours Aristde Briand - le 02/07/25
- Arrêté n°0281/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 02/07/25
- Arrêté n°0280/2025 - Stationnement - avenue Barthélémy Thimonnier - du 30/06/25 au 04/07/25
- Arrêté n°0279/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 30/06/25
- Arrêté n°0278/2025 - Stationnement - rue Professeur Roux - du 02/07/25 au 03/07/25
- Arrêté n°0277/2025 - Stationnement - chemin du Vieux Crépieux - du 30/06/25 au 09/07/25
- Arrêté n°0276/2025 - Stationnement - chemin des Bruyères - du 23/06/25 au 27/06/25
- Arrêté n°0275/2025 - Stationnement - rue Professeur Roux - le 29/06/25
- Arrêté n°0274/2025 - Stationnement - rue Coste - du 28/06/25 au 29/06/25
- Arrêté n°0273/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 28/06/25
- Arrêté n°0272/2025 - Stationnement - rue Professeur Roux - le 28/06/25
- Arrêté n°0271/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 27/06/25
- Arrêté n°0270/2025 - Stationnement - montée du Belvédère - le 23/06/25
- Arrêté n°0269/2025 - Stationnement - rue Professeur Roux - le 25/06/25
- Arrêté n°0268/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 23/06/25
- Arrêté n°0267/2025 - Stationnement - rue Professeur Roux - le 22/06/25
- Arrêté n°0266/2025 - Stationnement - rue Professeur Roux - du 21/06/25 au 22/06/25
- Arrêté n°0265/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - le 21/06/25
- Arrêté n°0264/2025 - Stationnement - rue de l'Avenir Croix Roussien - le 19/06/25
- Arrêté n°0263/2025 - Stationnement - place de l'Eglise - le 21/06/25
- Arrêté n°0262/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 21/06/25
- Arrêté n°0261/2025 - Stationnement - rue Albert Montagnier - le 20/06/25
- Arrêté n°0260/2025 - Stationnement - rues de l'Oratoire et de Verdun - du 18/06/25 au 21/06/25
- Arrêté n°0259/2025 - Stationnement - rues de l'Oratoire et de Verdun - du 16/06/25 au 27/06/25
- Arrêté n°0258/2025 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 16/06/25 au 04/07/25
- Arrêté n°0255/2025 - Stationnement - chemin des Bruyères - du 16/06/25 au 30/06/25
- Arrêté n°0254/2025 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - du 16/06/25 au 04/07/25
- Arrêté n°0246/2025 - Stationnement - rue François Peissel - du 12/07/25 au 14/07/25
- Arrêté n°0253/2025 - Stationnement - rue André Dufrène - le 16/07/25
- Arrêté n°0248/2025 - Stationnement - sur diverses voies - du 09/06/25 au 27/06/25
- Arrêté n°0245/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 28/06/25
- Arrêté n°0237/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 02/06/25 au 31/03/27
- Arrêté n°0220/2025 - Stationnement - rue François Peissel - du 23/05/25 au 13/07/25
- Arrêté n°0213/2025 - Stationnement - place de Crépieux - du 26/05/25 au 26/07/25
- Arrêté n°0218/2025 - Stationnement - rue de l'Orangerie - du 19/05/25 au 04/07/25
- Arrêté n°0201/2025 - Stationnement - avenue Pierre Terrasse - le 14/07/25
- Arrêté n°0200/2025 - Stationnement - place Gouialhardou - le 11/07/25
- Arrêté n°0196/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - le 22/07/25
- Arrêté n°0188/2025 - Stationnement - rue de l'Orangerie - du 05/05/25 au 11/07/25
- Arrêté n°0179/2025 - Stationnement - allée du Parc de la Jeunesse - le 29/06/25
- Arrêté n°0149/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 14/04/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0057/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 24/01/25 au 31/12/25
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 244670 - avenue Jean Monnet - le 21/07/25
- Arrêté 244250 - rue Coste - du 21/07/25 au 22/07/25
- Arrêté 244210 - boulevard Paul Doumer - du 04/07/25 au 31/12/25
- Arrêté 244152 - rue de Margnolles - du 22/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 244111 - montée Victor Hugo - du 21/07/25 au 31/07/25
- Arrêté 244110 - avenue Général de Gaulle - du 18/08/25 au 29/08/25
- Arrêté 243850 - impasse de l'Ecluse - du 05/07/25 au 18/07/25
- Arrêté 243831 - rue Lucien Maître - du 07/07/25 au 09/07/25
- Arrêté 243730 - avenue Louis Dufour - le 16/07/25
- Arrêté 243431 - quai Bellevue - le 12/07/25
- Arrêté 242711 - avenue Général Leclerc - du 17/07/25 au 18/07/25
- Arrêté 242990 - rue Coste - du 21/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 242790 - avenue Jean Monnet - du 15/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 242771 - montée du Petit Versailles - du 21/07/25 au 22/07/25
- Arrêté 242690 - rue Pasteur - du 07/07/25 au 22/08/25
- Arrêté 242533 - impasse de l'Eglise - le 08/07/25
- Arrêté 242451 - avenue Général Leclerc - du 15/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 242431 - cours Aristide Briand - du 07/07/25 au 18/07/25
- Arrêté 241710 - square Elie Vignal - le 16/07/25
- Arrêté 241592 - rue de Margnolles - le 11/07/25
- Arrêté 241554 - montée Castellane - le 10/07/25
- Arrêté 241550 - rue Lucien Maître - du 07/07/25 au 18/07/25
- Arrêté 241451 - rue Pasteur - du 21/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 242170 - rue Eugène Villon - le 11/07/25
- Arrêté 242130 - montée de la Boucle - le 09/07/25
- Arrêté 241651 - rue de Verdun - du 09/07/25 au 18/07/25
- Arrêté 242290 - route de Strasbourg - du 30/06/25 au 21/07/25
- Arrêté 239510 - avenue Général de Gaulle - du 30/06/25 au 11/07/25
- Arrêté 241690 - rue Curie - le 27/06/25
- Arrêté 241192 - rue Pasteur-Ecole - du 07/07/25 au 11/07/25
- Arrêté 241153 - chemin de Fond Rose - du 07/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 241152 - rue Pasteur - du 07/07/25 au 11/07/25
- Arrêté 241134 - rue de Margnolles - du 21/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 245510 - voie de la Dombes - du 19/06/25 au 04/07/25
- Arrêté 240850 - chemin Jean Baptiste Gilliard - du 15/07/25 au 17/07/25
- Arrêté 240630 - rue de l'Orangerie - le 04/07/25
- Arrêté 240530 - avenue Général de Gaulle - le 02/07/25
- Arrêté 240171 - rue Lucien Maître - du 27/06/25 au 02/07/25
- Arrêté 240150 - rue Lucien Maître - du 25/06/25 au 26/06/25
- Arrêté 240030 - allée du Parc de la Jeunesse - le 05/07/25
- Arrêté 240012 - sur diverses voies - du 07/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 240010 - avenue Général Leclerc - du 26/06/25 au 04/07/25
- Arrêté 239730 - avenue Général Leclerc - du 26/06/25 au 04/07/25
- Arrêté 239430 - chemin du Vieux Crépieux - du 30/06/25 au 09/07/25
- Arrêté 239610 - rue Royet - le 19/06/25
- Arrêté 238673 - montée du Belvédère - le 23/06/25
- Arrêté 238630 - chemin des Bruyères - du 23/06/25 au 27/06/25
- Arrêté 238570 - rue Coste - du 23/06/25 au 27/06/25
- Arrêté 239710 - montée Castellane - du 13/07/25 au 17/07/25
- Arrêté 239670 - rue Royet - le 24/06/25
- Arrêté 238993 - chemin du Panorama - du 18/06/25 au 25/06/25
- Arrêté 238853 - route de Strasbourg - du 20/06/25 au 25/06/25
- Arrêté 238591 - montée du Petit Versailles - le 23/06/25
- Arrêté 238152 - voie de la Dombes - le 19/06/25
- Arrêté 237972 - rue de Montessuy - du 20/06/25 au 27/06/25
- Arrêté 237810 - rues de l'Oratoire et de Verdun - du 18/06/25 au 21/06/25
- Arrêté 237750 - rues de l'Oratoire, Orangerie et de Verdun - du 16/06/25 au 27/06/25
- Arrêté 237610 - rue de l'Oratoire - du 16/06/25 au 04/07/25
- Arrêté 235911 - avenue Alexander Fleming - du 16/06/25 au 04/07/25
- Arrêté 233715 - sur diverses voies - du 16/06/25 au 17/10/25
- Arrêté 236510 - pont Raymond Poincaré - du 16/06/25 au 27/06/25
- Arrêté 236010 - chemin des Bruyères - du 16/06/25 au 30/06/25
- Arrêté 235750 - quai Clémenceau - du 16/06:25 au 27/06/25
- Arrêté 234610 - montée Castellane - le 13/07/25
- Arrêté 234450 - rue André Dufrène - le 16/07/25
- Arrêté 234830 - rue François Peissel - du 09/06/25 au 27/06/25
- Arrêté 234730 - rue de Margnolles - du 09/06/25 au 27/06/25
- Arrêté 234710 - sur diverses voies - du 09/06/25 au 27/06/25
- Arrêté 233714 - grande rue de Saint Clair - du 10/06/25 au 04/07/25
- Arrêté 231590 - avenue des Platanes - du 22/05/25 au 25/07/25
- Arrêté 230990 - rue François Peissel - du 23/05/25 au 13/07/25
- Arrêté 230054 - sur diverses voies - du 26/05/25 au 26/07/25
- Arrêté 230431 - rue de l'Orangerie et Verdun - du 19/05/25 au 04/07/25
- Arrêté 228291 - Impasse de l'Ecluse - le 22/07/25
- Arrêté 227891 - rue l'Orangerie et rue de l'Oratoire - du 05/05/25 au 11/07/25
- Arrêté 227590 - Impasse de l'Ecluse - du 12/05/25 au 04/07/25
- Arrêté 226350 - passage André Plaisantin - du 23/06/25 au 31/08/25
2.2 Stationnement (ODP)
- Arrêté ODP70/2025 - Stationnement - rue Lucien Maître - du 07/07/25 au 09/07/25
- Arrêté ODP69/2025 - Stationnement - impasse de l'Ecluse - du 05/07/25 au 18/07/25
- Arrêté ODP68/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 07/07/25 au 31/08/25
- Arrêté ODP67/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - du 14/07/25 au 01/08/25
- Arrêté ODP66/2025 - Stationnement - rue de Verdun - du 03/07/25 au 31/07/25
- Arrêté ODP65/2025 - Stationnement - chemin Jean Baptiste Gilliard - du 26/06/25 au 03/07/25
- Arrêté ODP64/2025 - Stationnement - rue Royet - du 21/07/25 au 31/12/25
- Arrêté ODP63/2025 - Stationnement - rue Curie du 07/07/25 au 18/07/25
- Arrêté ODP62/2025 - Stationnement - montée du Vernay - du 14/06/25 au 18/06/25
- Arrêté ODP61/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 25/06/25 au 25/07/25
- Arrêté ODP60/2025 - Stationnement - montée du Vernay - du 07/06/25 au 13/06/25
- Arrêté OPD58/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 15/06/25 au 15/07/25
- Arrêté ODP57/2025 - Stationnement - rue Royet - du 16/06/25 au 11/07/25
- Arrêté ODP56/2025 - Stationnement - rue Royet - du 09/06/25 au 28/08/25
- Arrêté ODP55/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 09/06/25 au 18/07/25
- Arrêté ODP53/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 10/06/25 au 27/06/25
- Arrêté ODP52/2025 - Stationnement - rue de Verdun - du 27/05/25 au 27/06/25
- Arrêté ODP50/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - du 30/05/25 au 01/08/25
- Arrêté ODP49/2025 - Stationnement - avenue des Platanes - du 22/05/25 au 25/07/25
- Arrêté ODP44/2025 - Stationnement - chemin Jean Bptiste Gilliard - du 23/04/25 au 28/06/25
- Arrêté ODP46/2025 - Stationnement - impasse de l'Ecluse - du 12/05/25 au 04/07/25
- Arrêté ODP06/2025 - Stationnement - rue Royet - du 20/01/25 au 20/07/25
- 202507693 - Réfection partielle de chaussée
- 202507464 - Renforcement de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202506117 - Aménagement, renouvellement réseau éclairage public
- 202507420 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202507419 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202507176 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202507091 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202501146 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202507091 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202506422 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202507003 - Déplacement ou dévoiement de réseau (Chauffage Urbain)
- 202412410 - Réparation de canalisation d'assainissement
- 202506947 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202506758 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202505743 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202505172 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202506865 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202506773 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202506283 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202506281 - Construction / Suppression Ouvrage de recueillis avec branchement
- 202504077 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202501146 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202506783 - Aménagement, renouvellement de canalisation eau potable avec branchement
- 202504927 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 201910737 - Aménagement, renouvellement réseau gaz avec branchement
- 202506536 - Réparation branchement d'assainissement < 25 ml
- 202506370 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202506033 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202505172 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202506171 - Création/Pose de chambres, boites, armoires éclairage public
- 202506168 - Création/Pose de chambres, boites, armoires éclairage public
- 202506166 - Création/Pose de chambres, boites, armoires éclairage public
- 202506047 - Aménagement, renouvellement réseau éclairage public
- 202504030 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202503955 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202503028 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202505591 - Plantations d'arbres, arbustes et couvre sol
- 202505588 - Plantations d'arbres, arbustes et couvre sol
- 202502648 - Création de voie nouvelle
- 202505807 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202505806 - Suppression de supports de ligne aérienne éclairage public
- 202505485 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202505425 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202505338 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202505288 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202505271 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202505260 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202505085 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202505262 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202503501 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202504752 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202505205 - Création / Aménagement / Entretien de piste cyclable
- 202505102 - Réparation de canalisation d'assainissement
- 202504751 - Création / Aménagement / Entretien de piste cyclable
- 202502052 - Construction de réseau régulation trafic
- 202409986 - Création / Aménagement / Entretien de piste cyclable
- 202503628 - Réparation sur réseau électrique
- 202503211 - Réhabilitation du réseau d'assainissement
- 202501771 - Aménagement, renouvellement réseau BTA avec branchement
- 202504483 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202503908 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202500824 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202503955 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- Avis de délivrance des DP - Publication du 07/07/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 07/07/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 07/07/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 30/06/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 30/06/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 30/06/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 20/06/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 20/06/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 20/06/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 17/06/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 17/06/25
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- Avis de délivrance des PC - Publication du 12/06/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 12/06/25
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- Avis de délivrance des PC - Publication du 11/06/25
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- Avis de dépôt des PC - Publication du 11/06/25
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- Avis de délivrance des DP - Publication du 04/06/25
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- Avis de dépôt des PC - Publication du 13/05/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 13/05/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 06/05/25
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- Décision n°2025-09 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Mai 2025
- Décision n°2025-08 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Avril 2025
- Décision n°2025-07 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides alimentaires
- Approbation du PV de la séance du 10 avril 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 avril 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 20 mars 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 20 mars 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 10 décembre 2024 - Approuvé le 20 mars 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 décembre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 15 octobre 2024 - Approuvé le 10 décembre 2024
- Conseil d'administation du CCAS du 15 octobre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 juillet 2024 - Approuvé le 15/10/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 juillet 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 9 avril 2024 - Approuvé le 04/07/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 9 avril 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 5 mars 2024 - Approuvé le 09/04/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 5 mars 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 19 décembre 2023 - Approuvé le 05/03/24
- Approbation du PV de séance du 17 octobre 2023 - Approuvé le 19/12/23
- Conseil d'Administration du CCAS du 17 octobre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 11 juillet 2023 - Approuvé le 17 octobre 2023
- Conseil d'Administration du CCAS du 11 juillet 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 avril 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 avril 2023 - Approuvé le 11 juillet 2023
- Arrêté de délégation des fonctions partielle et signature à un agent terrritorial - Mme Marie-Jeanne LLORET
- Arrêté de délégation des fonctions partielle et signature à un agent terrritorial - Mme Marie-Eva GUILLAUME
- Arrêté de délégation d'Officier d'Etat Civil donnée à M. Bastien JOINT pour la célébration d'un mariage le 19/07/25
- Arrêté de délégation d'Officier d'Etat Civil donnée à M. Bastien JOINT pour la célébration d'un mariage le 12/07/25
- Arrêté de délégation d'Officier d'Etat Civil donnée à M. Bastien JOINT pour la célébration d'un mariage le 05/07/25
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Réglement de la Collecte des déchets ménagers et assimilés
- + Annexe
- Autorisation de débit de boissons n°47 - le 07/09/25
- Autorisation de débit de boissons n°46 - le 13/07/25
- Autorisation de débit de boissons n°43 - le 06/09/25
- Autorisation de débit de boissons n°42 - le 20/06/25
- Autorisation de débit de boissons n°40 - le 05/07/25
- Autorisation de débit de boissons n°38 - le 10/12/25
- Autorisation de débit de boissons n°37 - le 20/06/25
- Autorisation de débit de boissons n°35 - le 05/07/25
- Autorisation de débit de boissons n°34 - le 03/07/25
- Autorisation de débit de boissons n°25 - le 22/06/25
- Autorisation de débit de boissons n°30 - le 24/06/25
- Autorisation de débit de boissons n°26 - le 29/06/25
- Autorisation de débit de boissons n°20 - le 24/07/25
- Autorisation de débit de boissons n°19 - le 17/07/25
- Autorisation de débit de boissons n°18 - le 10/07/25
- Autorisation de débit de boissons n°17 - le 03/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 13/08/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue François Peissel - le 07/08/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - avenue Général de Gaulle - le 15/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Pierre Brunier - le 15/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Coste - le 31/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - quai Clemenceau - le 11/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 23/07/25 journée
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 23/07/25 matin
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 23/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 25/06/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 09/07/25
- Décision - contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la "Chasse aux oeufs du 21 avril 2025"
- Décision - contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la "Fête des Lumières du 7 décembre 2024"
- Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'équipement de la Police Municipale - Année 2025
- Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-alpes pour l'extention du système de vidéoprotection - Année 2025
- Publication des 10 plus hautes rémunérations du personnel de la mairie de Caluire et Cuire
- Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
- Index 2023 - égalité professionnelle
